Un dommage total est souvent l’une des conséquences désagréables d’un accident de voiture. Alors, découvrez ici:
- la différence entre un dommage total technique et un dommage total économique;
- quelle assurance intervient en cas de sinistre, et
- quels critères entrent en ligne de compte pour déterminer le montant de l’indemnité.
D’une manière générale, on distingue deux types de dommage total pour les voitures:
- En cas de dommage total technique, il est impossible de réparer la voiture pour la rendre à nouveau apte à circuler.
- On parle de dommage total économique lorsque la remise en état coûterait plus cher que ce que vaut le véhicule au moment du sinistre. En d’autres termes, les frais de réparation seraient plus élevés que la valeur actuelle de la voiture. D’un point de vue économique, la réparation n’en vaut donc plus la peine.
Cependant, le moment à partir duquel on considère qu’il s’agit d’un dommage économique total varie d’un assureur à l’autre. Cela est généralement précisé dans les conditions d’assurance concernées. Ainsi, Baloise part du principe qu’il s’agit d’un dommage total lorsque, au cours des deux premières années d’utilisation de la voiture, les frais de réparation dépassent 80% de sa valeur actuelle et, au-delà, qu’ils dépassent sa valeur actuelle au moment du sinistre.
La plupart des assurances appliquent généralement le même traitement aux voitures volées qui ne sont pas retrouvées dans les 30 jours.
Attention! En Suisse, si vous souhaitez faire valoir vos droits à des dommages-intérêts pour votre voiture auprès de l’assurance, vous devrez fournir une attestation de dommage total. Dans ce cas-là, votre voiture sera examinée par des experts. Selon le contrat, ils peuvent être mandatés par l’assurance ou par vous-même.
La question de savoir de quelle assurance vous pouvez attendre une indemnisation pour le dommage total de votre voiture dépend notamment des circonstances de l’accident ou de la question de la responsabilité:
- Si vous n’êtes pas responsable, en principe c’est l’assurance responsabilité civile automobile de la personne qui a causé l’accident qui paie les frais de réparation. En cas de dommage total, la plupart des assurances responsabilité civile vous indemnisent à hauteur de la valeur de remplacement actuelle de votre voiture.
- Si le dommage total n’est pas dû à une collision avec d’autres usagères ou usagers de la route, mais à ce que l’on appelle un «événement naturel» comme une tempête, des hautes eaux ou la grêle, c’est l’assurance casco partielle qui vous versera des dommages-intérêts. Cela vaut aussi en cas de vol, si votre voiture n’est pas retrouvée. La valeur prise en compte pour calculer le montant de l’indemnité dépend du tarif en vigueur.
- Si vous êtes à l’origine de l’accident, vous obtiendrez une indemnité pour le dommage total à condition d’avoir souscrit une assurance casco complète pour votre voiture.
Vous avez assuré votre voiture en casco complète et vous vous demandez combien vous allez percevoir en cas de dommage total. On ne peut apporter de réponse générale à cette question. Le montant de l’indemnité dépend en premier lieu de l’assurance et de la couverture choisie, ainsi que des éventuelles couvertures complémentaires. C’est pourquoi, avant de conclure un contrat, il est recommandé de vérifier, entre autres, ce que l’assurance paiera réellement en cas de dommage total à la voiture.
Comme la valeur des voitures neuves se déprécie au fur et à mesure de leur utilisation, les assurances se basent généralement sur la valeur actuelle de la voiture au moment du sinistre pour verser des prestations. Le facteur déterminant pour la valeur actuelle est avant tout le marché actuel.
Dans le cadre de la responsabilité civile, tous les assureurs sont tenus d’indemniser la valeur de remplacement de la voiture en cas de dommage total. Celle-ci correspond aux frais qui seraient engagés pour l’achat d’une voiture comparable. En général, la valeur de remplacement est supérieure d’environ 15% à la valeur actuelle. Pour les modèles rares, comme les voitures anciennes, aucune autre règle ne s’applique dans le cadre de la responsabilité civile. Pour l’assurance casco, c’est la valeur actuelle ou la valeur de marché maximale définie dans le contrat qui est déterminante.
Chez Baloise, la valeur résiduelle ou la valeur de l’épave du véhicule non réparé est déduite du montant de l’indemnité. Les valeurs mentionnées sont déterminées par des experts dans le cadre du règlement du sinistre.
Selon l’assurance et le tarif, un remboursement plus élevé est possible au cours des premières années d’utilisation par le biais de la coassurance de ce que l’on appelle la «valeur vénale majorée» ou la valeur à neuf. Vous pouvez voir ici, par exemple, ce que Baloise assurance automobile verse comme indemnité en cas de dommage total. Les pourcentages se réfèrent au prix catalogue au moment de la fabrication du véhicule:
| Année d’utilisation | Indemnité de la valeur vénale majorée | Indemnité à la valeur à neuf |
|---|---|---|
| 1. | 100% | 100% |
| 2. | 100% | 100% |
| 3.-7. | Valeur vénale +20% | 100% |
| 8.-14. | Valeur vénale +10% | Valeur vénale +15% |
| Dès 15. | Valeur vénale +5% | Valeur vénale +10% |
Attention, en règle générale, en cas de dommage total de la voiture, les assurances remboursent tout au plus le prix d’achat payé (pour les voitures importées, il faut ajouter les droits de douane, les impôts, les taxes, etc. ainsi que les éventuels frais d’adaptation technique). Si le prix d’achat ne peut pas être justifié, c’est souvent la valeur vénale qui sera indemnisée.
Si le dommage total concerne une voiture en leasing, celle-ci est généralement couverte par une assurance casco complète via le contrat de leasing. Dans ce cas, en tant que conductrice ou conducteur de la voiture, vous devez déclarer le sinistre à la fois à la société de leasing et à l’assurance concernée.
Si la voiture en leasing a subi un dommage total, l’assurance paiera la valeur actuelle. Si celle-ci est inférieure à la valeur comptable encore due (valeur résiduelle du leasing), il se peut que vous deviez prendre en charge la différence. C’est pourquoi, avant de signer un contrat de leasing, renseignez-vous impérativement sur les conditions d’assurance et, le cas échéant, souscrivez une assurance complémentaire adéquate. En général, une assurance casco est obligatoire pour les véhicules en leasing.
Un dommage total à la voiture est encore plus fâcheux lorsque l’assurance ne vous verse aucune indemnité. Toutefois, dans la plupart des cas, vous ne repartirez pas totalement les mains vides. En effet, au lieu de payer pour la mise à la casse de la voiture, vérifiez si, en la vendant, vous ne pourriez pas récupérer au moins sa valeur résiduelle. Le mieux est de prendre conseil auprès de votre garagiste à ce sujet. Les spécialistes pourront juger si cela vaut la peine de proposer la voiture malgré le dommage total. Cela pourrait intéresser des entreprises spécialisées dans les pièces d’occasion ou l’exportation vers l’étranger de véhicules d’occasion ou accidentés.
Se déplacer l’esprit serein: mettez-vous à l’abri des sinistres que pourrait subir votre véhicule grâce aux couvertures complémentaires de Baloise assurance automobile.
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